"MODE IN FRANCE"
Présentation de la marque "MODE IN FRANCE"
Déposée le 23 août 1993 par IMBROHORIS Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "MODE IN FRANCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "MODE IN FRANCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "MODE IN FRANCE" est expirée depuis le 23 août 2003.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05
Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40