Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPH a part La créativité sur mesure
Mme IMBERT STEPHANIE

Numéro de dépôt :
3953392
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2022
GRAPH a part La créativité sur mesure de IMBERT STEPHANIE

Présentation de la marque GRAPH a part La créativité sur mesure

Déposée le 15 octobre 2012 par madame IMBERT STEPHANIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAPH a part La créativité sur mesure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est madame IMBERT STEPHANIE domicilié(e) 14 RUE PAUL CEZANNE - 49300 - CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme IMBERT STEPHANIE domicilié(e) 14 RUE PAUL CEZANNE - 49300 - CHOLET - France.

La marque GRAPH a part La créativité sur mesure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPH a part La créativité sur mesure est expirée depuis le 15 octobre 2022.


Mme IMBERT STEPHANIE - 14 RUE PAUL CEZANNE - 49300 - CHOLET - France


Mme IMBERT STEPHANIE - 14 RUE PAUL CEZANNE - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 17 janvier 2013 - Retrait partiel n°592886 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.