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Marques déposées par IMBERT René
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CLIMATEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMATEC
IMBERT René

Numéro de dépôt :
92435826
Date de dépôt :
23/09/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2002

Présentation de la marque CLIMATEC

Déposée le 23 septembre 1992 par IMBERT René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLIMATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est IMBERT René, domicilié(e) Chemin de la Plantade, 13340 ROGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick ARNAUD Avocat au Barreau - France.

La marque CLIMATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMATEC est expirée depuis le 23 septembre 2002.

IMBERT René a également déposé les autres marques suivantes : PETRAL + , PETRAL


IMBERT René - Chemin de la Plantade, 13340 ROGNAC - France


Patrick ARNAUD Avocat au Barreau - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 12 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153520 - Publication au BOPI 1993-01-12

Inscription le 30 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206720 - Publication au BOPI 1996-09-30

Inscription le 14 juin 1994 - Transmission de propriété n°173462 - Publication au BOPI 1994-06-14

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

Dérivés d'hydrocarbures, combustibles ou solvants et plus spécialement: - pétrole désaromatisé, - distillat de pétrole, - iso-paraphine