Marque expirée - Marque en non vigueur

Toxicotest
IMBERT Pascal

Numéro de dépôt :
3631253
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2019
Toxicotest de IMBERT Pascal

Présentation de la marque Toxicotest

Déposée le 20 février 2009 par la société IMBERT Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Toxicotest »

Le déposant est la société IMBERT Pascal domicilié(e) 19 RUE DE MALZEVILLE - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 909 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMBERT Pascal domicilié(e) 19 RUE DE MALZEVILLE - 54000 - NANCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toxicotest est expirée depuis le 20 février 2019.


IMBERT Pascal - 19 RUE DE MALZEVILLE - 54000 - NANCY - France - SIREN 509909974


IMBERT Pascal - 19 RUE DE MALZEVILLE - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Tests de dépistage et d'autodiagnostic, tests de diagnostic in-vitro, tests de diagnostic à usage médical. ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Tests de dépistage et de diagnostic à destination des particuliers et des entreprises non médicales. ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Activité de vente de tests de dépistage et de diagnostic à destination des particuliers (usage non médical) et des professionnels (dispositif de diagnostic in vitro à usage médical).