IMBERT Michel Jean Charles LANDREAU Olivier Jean-Jacques
Numéro de dépôt :
96631033
Date de dépôt :
19/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2006
Présentation de la marque DOC-KID
Déposée le 19 juin 1996 par IMBERT Michel Jean Charles et LANDREAU Olivier Jean-Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOC-KID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-30 du 26 juillet 1996.
Les déposants sont IMBERT Michel Jean Charles, domicilié(e) Villa les Trois Ponts - Chemin du Grès, 13350 NOVES - France et LANDREAU Olivier Jean-Jacques, domicilié(e) 10, Lotissement La Grave, 16410 GARAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Yves LEPELTIER Avocat - France.
La marque DOC-KID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631033.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMBERT Michel Jean Charles - Villa les Trois Ponts - Chemin du Grès, 13350 NOVES - France
LANDREAU Olivier Jean-Jacques - 10, Lotissement La Grave, 16410 GARAT - France
Maître Yves LEPELTIER Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48
Inscription le 20 juin 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°435737 - Publication au BOPI 2006-06-20
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-38
Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir écriteaux en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier; tubes en carton; affiches; dessins; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; matériel d'enseignement sous forme de jeux; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographie; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux,machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir: sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matière plastique; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Jeux, jouets; décorations pour arbres de Noël.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Editions de livres, de revues, prêts de livres, dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre.Organisation de concours en matière ou de divertissement. organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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