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Marques déposées par monsieur IMBERT Jérémie
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CineComedies
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CineComedies
M. IMBERT Jérémie

Numéro de dépôt :
4074059
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/03/2024
CineComedies de IMBERT Jérémie

Présentation de la marque CineComedies

Déposée le 6 mars 2014 par monsieur IMBERT Jérémie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CineComedies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est monsieur IMBERT Jérémie domicilié(e) bâtiment C, 8 rue des mariniers - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. IMBERT Jérémie domicilié(e) bâtiment C, 8 rue des mariniers - 75014 - PARIS - France.

La marque CineComedies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CineComedies est expirée depuis le 6 mars 2024.


M. IMBERT Jérémie - bâtiment C, 8 rue des mariniers - 75014 - PARIS - France


M. IMBERT Jérémie - bâtiment C, 8 rue des mariniers - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 12 février 2015 - Rejet partiel n°642828 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-12

Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663826 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685833 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Émissions radiophoniques ou télévisées.

Éducation ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres, revues, périodiques, affiches, dépliants, prospectus, CD, DVD, Blu-ray, applications pour supports mobiles, dont téléphones mobiles, tablettes numériques, phablettes, ordinateurs. Prêt et vente de livres, revues, périodiques, affiches, dépliants, prospectus, CD, DVD, Blu-ray. Production et location de spectacles, documentaires, programmes radiophoniques ou télévisuels. Édition de contenus sur support physique dont CD, DVD, Blu-ray, ou immatériel. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo ou sur support immatériel. Organisation de concours (éducation). Organisation d'expositions, de compétitions ou de manifestations éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.