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Marques déposées par monsieur Imbert Emmanuel
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La Cavisterie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Cavisterie
M. Imbert Emmanuel
Mme Imbert Veronique

Numéro de dépôt :
4084050
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/04/2024

Présentation de la marque La Cavisterie

Déposée le 9 avril 2014 par monsieur Imbert Emmanuel et madame Imbert Veronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Cavisterie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Les déposants sont monsieur Imbert Emmanuel domicilié(e) 274 chemin du belvedere - 69480 - ANSE - France et madame Imbert Veronique domicilié(e) 274 chemin du belvedere - 69480 - ANSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Imbert Veronique et Emmanuel domicilié(e) 274 chemin du belvedere - 69480 - ANSE - France.

La marque La Cavisterie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cavisterie est expirée depuis le 9 avril 2024.


M. Imbert Emmanuel - 274 chemin du belvedere - 69480 - ANSE - France

Mme Imbert Veronique - 274 chemin du belvedere - 69480 - ANSE - France


M. Imbert Veronique et Emmanuel - 274 chemin du belvedere - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.