Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELSIUS CREATION ET ELABORATION DE STRUCTURES INDUSTRIELLES ET USUELLES
IMBERT Dominique

Numéro de dépôt :
93457469
Date de dépôt :
21/01/1993
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
21/01/2003

Présentation de la marque CELSIUS CREATION ET ELABORATION DE STRUCTURES INDUSTRIELLES ET USUELLES

Déposée le 21 janvier 1993 par IMBERT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CELSIUS CREATION ET ELABORATION DE STRUCTURES INDUSTRIELLES ET USUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est IMBERT Dominique, domicilié(e) VIOLS LE FORT, 34380 ST MARTIN DE LONDRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique IMBERT Jacqueline MADER - France.

La marque CELSIUS CREATION ET ELABORATION DE STRUCTURES INDUSTRIELLES ET USUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELSIUS CREATION ET ELABORATION DE STRUCTURES INDUSTRIELLES ET USUELLES est expirée depuis le 21 janvier 2003.

IMBERT Dominique a également déposé les autres marques suivantes : celsius , CAMINUS , P PIROS , PIROS PRODUITS INDUSTRIELS ET REALISATIONS D'OBJETS STRUCTURES , FOCUS


IMBERT Dominique - VIOLS LE FORT, 34380 ST MARTIN DE LONDRES - France


Monsieur Dominique IMBERT Jacqueline MADER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

* Métaux communs et leurs alliages * Appareils de chauffage (cheminées - radiateurs) * Articles de bureau, matériel pour les artistes * Meubles, glaces (miroirs), cadres * Divers récipients pour le ménage ou la cuisine

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.