Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO – Bis EUROBIS
IMBERT Bernard

Numéro de dépôt :
3306096
Date de dépôt :
26/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2014
EURO – Bis EUROBIS de IMBERT Bernard

Présentation de la marque EURO – Bis EUROBIS

Déposée le 26 juillet 2004 par IMBERT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURO – Bis EUROBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est IMBERT Bernard domicilié(e) 2, Rue de Barbionnes,17220 SAINTE SOULLE - 17220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADE CONSEIL Maître Vincent GAUTIER domicilié(e) 2, Rue Georges Morvan, BP 3063,17032 LA ROCHELLE Cedex 1 - 17032 - France.

La marque EURO – Bis EUROBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO – Bis EUROBIS est expirée depuis le 26 juillet 2014.


IMBERT Bernard - 2, Rue de Barbionnes,17220 SAINTE SOULLE - 17220 - France


ADE CONSEIL Maître Vincent GAUTIER - 2, Rue Georges Morvan, BP 3063,17032 LA ROCHELLE Cedex 1 - 17032 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Résines synthétiques pour applications dans les composites, et dérivés de résines synthétiques.