Marque expirée - Marque en non vigueur

ETIC GRAPHIC ETUDES, TEXTES, IMAGES, COULEURS
IMAYE GRAPHIC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1748553
Date de dépôt :
20/03/1989
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
20/03/2019
ETIC GRAPHIC ETUDES, TEXTES, IMAGES, COULEURS de IMAYE GRAPHIC

Présentation de la marque ETIC GRAPHIC ETUDES, TEXTES, IMAGES, COULEURS

Déposée le 20 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) IMAYE GRAPHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « ETIC GRAPHIC ETUDES, TEXTES, IMAGES, COULEURS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMAYE GRAPHIC domicilié(e) ZI des Touches, Boulevard Henri Becquerel,53021 LAVAL (dossier no 2400023) - 53021 - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 550 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2400023) - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETIC GRAPHIC ETUDES, TEXTES, IMAGES, COULEURS est expirée depuis le 20 mars 2019.

IMAYE GRAPHIC a également déposé les autres marques suivantes : ETIC graphic , ETIC graphic , IMAYE graphic , OUEST GRAPHIQUE IMPRESSION , GROUPE SMEPP L'INTEGRATION GRAPHIQUE , O G I , IMAYE GRAPHIC


IMAYE GRAPHIC Société Anonyme - ZI des Touches, Boulevard Henri Becquerel,53021 LAVAL (dossier no 2400023) - 53021 - France - SIREN 555550276


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2400023) - 69410 - France


Renouvellement avec limitation le 27 février 2009 n°2400023 - Publication au BOPI 2009-02-27

Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2140168 - Publication au BOPI 2009-02-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-02

– logiciels. – photocomposition, photogravure. – communication audiovisuelle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).