Déposée le 6 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) IMATEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COTTON TEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-46 du 17 novembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMATEX domicilié(e) ZI DES PETITS CARREAUX - 5 AV DES MARGUERITES, 94389 BONNEUIL SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 556 319 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMATEX SA A l'attention de M.G. AMSELLEM - France.
La marque COTTON TEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMATEX SA - ZI DES PETITS CARREAUX - 5 AV DES MARGUERITES, 94389 BONNEUIL SUR MARNE - France - SIREN 379556319
IMATEX SA A l'attention de M.G. AMSELLEM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
Tissus et produits textiles à savoir: couverture de lit et de table, Linge de maison; linge ouvré, essuie-mains en matières textiles, gants de toilettes; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche (en matière textile), serviettes de toilette (en matière textile). Bannières; calicot; drapeaux non en papier; fanions (non en papier); pavillons (drapeaux) tous ces produits étant en coton.Vêtements, chaussures, chapellerie, tous ces produits étant en coton.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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