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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMASCAP
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Glenosys, Shoulder Augmented Surgery
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Glenosys, Shoulder Augmented Surgery
IMASCAP, SAS

Numéro de dépôt :
3964040
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2022
Glenosys, Shoulder Augmented Surgery de IMASCAP

Présentation de la marque Glenosys, Shoulder Augmented Surgery

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMASCAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Glenosys, Shoulder Augmented Surgery » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMASCAP domicilié(e) Technopôle Brest-Iroise, 65 Place Copernic - 29280 - Plouzané - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMASCAP, M. Jean CHAOUI domicilié(e) Technopôle Brest-Iroise, 65 Place Copernic - 29280 - Plouzané - France.

La marque Glenosys, Shoulder Augmented Surgery a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Glenosys, Shoulder Augmented Surgery est expirée depuis le 27 novembre 2022.


IMASCAP, SAS - Technopôle Brest-Iroise, 65 Place Copernic - 29280 - Plouzané - France


IMASCAP, M. Jean CHAOUI - Technopôle Brest-Iroise, 65 Place Copernic - 29280 - Plouzané - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.