Déposée le 20 février 1990 par la Société Anonyme (SA) IMASA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHOSFERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMASA domicilié(e) 16, Rue Sainte-Victoire, 78000 VERSAILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.
La marque PHOSFERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMASA S.A. - 16, Rue Sainte-Victoire, 78000 VERSAILLES - France
Cabinet HERRBURGER - France
Inscription le 25 février 1992 - Transmission de propriété n°60661 - Publication au BOPI 1992-02-25
Composés chimiques naturels ou synthétiques, et notamment produits chimiques pour le traitement et la préparation des surfaces métalliques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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