Déposée le 30 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) IMAPRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « YELLOW COW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMAPRO domicilié(e) ZONE POLE 2000, 07130 ST PERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 230 500 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GAVOTTO Philippe IMAPRO S.A. - France.
La marque YELLOW COW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YELLOW COW est expirée depuis le 30 novembre 2009.
IMAPRO a également déposé les autres marques suivantes : PULP MANIA , EVENKI
IMAPRO S.A. - ZONE POLE 2000, 07130 ST PERAY - France - SIREN 404230500
Mr GAVOTTO Philippe IMAPRO S.A. - France
Inscription le 11 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332624 - Publication au BOPI 2001-10-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles). Sellerie, bagages. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chappellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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