Déposée le 21 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) IMALLIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « POMME ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMALLIANCE domicilié(e) 5 rue Paul Bert - 93581 - SAINT-OUEN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 127 938 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien BOUDIN IMALLIANCE domicilié(e) 5 rue Paul Bert - 93581 - SAINT-OUEN Cedex - France.
La marque POMME ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMALLIANCE, SA - 5 rue Paul Bert - 93581 - SAINT-OUEN Cedex - France - SIREN 404127938
Julien BOUDIN IMALLIANCE - 5 rue Paul Bert - 93581 - SAINT-OUEN Cedex - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Imprimerie ; Services de gravure ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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