Marque enregistrée - Marque en vigueur

Quali'STEP Santé au Travail Equilibre et Prévention
IMAIL

Numéro de dépôt :
4672139
Date de dépôt :
04/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2030
Quali\'STEP Santé au Travail Equilibre et Prévention de IMAIL

Présentation de la marque Quali'STEP Santé au Travail Equilibre et Prévention

Déposée par voie électronique le 4 août 2020 par IMAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quali'STEP Santé au Travail Equilibre et Prévention » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est IMAIL domicilié(e) 72 Mail Marcel CACHIN - 38600 - FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMAIL, Monsieur Philippe GIRAUD domicilié(e) 72 Mail Marcel CACHIN - 38600 - FONTAINE - France.

La marque Quali'STEP Santé au Travail Equilibre et Prévention a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4672139.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quali'STEP Santé au Travail Equilibre et Prévention arrivera à expiration en date du 4 août 2030.


IMAIL - 72 Mail Marcel CACHIN - 38600 - FONTAINE - France


IMAIL, Monsieur Philippe GIRAUD - 72 Mail Marcel CACHIN - 38600 - FONTAINE - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Logiciels (programmes enregistrés).