Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROCAD
IMAGIS Méditerranée SA

Numéro de dépôt :
3173936
Date de dépôt :
08/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2012
MICROCAD de IMAGIS Méditerranée

Présentation de la marque MICROCAD

Déposée le 8 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) IMAGIS Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMAGIS Méditerranée domicilié(e) BP 196 32 rue de l'Aspic,30012 NIMES CEDEX 04 - 30012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 037 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Christophe DUMAS IMAGIS Méditerranée domicilié(e) BP 196 32 rue de l'Aspic,30012 NIMES CEDEX 04 - 30012 - France.

La marque MICROCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROCAD est expirée depuis le 8 juillet 2012.

IMAGIS Méditerranée a également déposé les autres marques suivantes : IMADIA , IMASCOLR , IMARANDO , POLYGEOM , WEBPDIPR , CADDIG , WEBSCOLR , WEBRANDO , IMAFIL , IMADOP


IMAGIS Méditerranée SA - BP 196 32 rue de l'Aspic,30012 NIMES CEDEX 04 - 30012 - France - SIREN 402037964


Monsieur Jean-Christophe DUMAS IMAGIS Méditerranée - BP 196 32 rue de l'Aspic,30012 NIMES CEDEX 04 - 30012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Reconstitution de base de données ; Travaux d'ingénieurs en informatiques ; Programmation pour ordinateurs ; Conception de systèmes informatiques ; Conversion de données et de programmes informatiques autres que de la conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Création et entretien d'un site web pour des tiers ; Hébergement de site web ; Ingenierie ; Conception, installation, mise à jour et maintenance de logiciels et de progiciels ; Etude de projets techniques ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.