Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMAPAT
IMAGIS Méditerranée SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3173948
Date de dépôt :
08/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2022
IMAPAT de IMAGIS Méditerranée SA

Présentation de la marque IMAPAT

Déposée le 8 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) IMAGIS Méditerranée SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMAPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMAGIS Méditerranée SA domicilié(e) 8 bis rue Guizot, BP 71276 - 30015 - NIMES Cedex 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 037 964 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IMAGIS Méditerranée, SA domicilié(e) 8 bis rue Guizot, BP 71276 - 30015 - NIMES Cedex 01 - France.

La marque IMAPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMAPAT est expirée depuis le 8 juillet 2022.

IMAGIS Méditerranée SA a également déposé les autres marques suivantes : MINIVUE , MINICITES , CADBAS , IMARIVE , FLEXVILLE , IMACIM , IMAROUTE , PCIBASE , IMAVOI , IMACAD


IMAGIS Méditerranée SA, Société Anonyme - 8 bis rue Guizot, BP 71276 - 30015 - NIMES Cedex 01 - France - SIREN 402037964


IMAGIS Méditerranée, SA - 8 bis rue Guizot, BP 71276 - 30015 - NIMES Cedex 01 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Inscription le 9 août 2012 - Changement d'adresse n°580842 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-09

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504493 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-12

Supports d'enregistrement magnétique ; Progiciels ; Programens informatiques à savoir cartographiques. Communication et transmission par terminaux d'ordinateurs ; Fourniture d'accès à un réseau informatiques. Reconstitution de base de données ; Travaux d'ingénieurs en informatiques ; Programmation pour ordinateurs ; Conception de systèmes informatiques ; Conversion de données et de programmes informatiques autres que de la conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Création et entretien d'un site web pour des tiers ; Hébergement de site web ; Ingenierie ; Conception, installation, mise à jour et maintenance de logiciels et de progiciels ; Etude de projets techniques ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.