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Marques déposées par l'association loi 1901 IMAGINONS
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Du producteur au consommateur
Marque expirée - Marque en non vigueur

Du producteur au consommateur
IMAGINONS Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3537459
Date de dépôt :
15/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/11/2017
Du producteur au consommateur de IMAGINONS

Présentation de la marque Du producteur au consommateur

Déposée le 15 novembre 2007 par l'association loi 1901 IMAGINONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Du producteur au consommateur »

Le déposant est l'association loi 1901 IMAGINONS domicilié(e) Chambre d'Agriculture, Site Agropark,84912 AVIGNON - 84912 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 3 rue Adanson,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Du producteur au consommateur est expirée depuis le 15 novembre 2017.

IMAGINONS a également déposé les autres marques suivantes : Cueilli Vendu , LA COMPAGNIE DES PRODUCTEURS


IMAGINONS Association Loi 1901 - Chambre d'Agriculture, Site Agropark,84912 AVIGNON - 84912 - France


NextMarq - 3 rue Adanson,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins et spiritueux.

Services de vente au détail de biens de grande consommation, à savoir, produits et denrées alimentaires bruts ou transformés, boissons alcooliques ou non, produits agricoles et horticoles, fruits et légumes frais.