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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Imaginemos
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Libre Accès
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Libre Accès
Imaginemos, SARL
Mle Vialettes Emilie

Numéro de dépôt :
3881656
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
Libre Accès de Imaginemos

Présentation de la marque Libre Accès

Déposée le 13 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Imaginemos et mademoiselle Vialettes Emilie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Libre Accès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Imaginemos domicilié(e) 3 Rue du Sergent Blandan - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et mademoiselle Vialettes Emilie domicilié(e) 185 Rue du Chevaleret, Batiment K - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Imaginemos, M. GOMEZ Jean domicilié(e) 3 Rue du Sergent Blandan - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque Libre Accès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Libre Accès est expirée depuis le 13 décembre 2021.


Imaginemos, SARL - 3 Rue du Sergent Blandan - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 5

Mle Vialettes Emilie - 185 Rue du Chevaleret, Batiment K - 75013 - PARIS - France


Imaginemos, M. GOMEZ Jean - 3 Rue du Sergent Blandan - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.