Déposée le 26 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMAGINE CAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PACK 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMAGINE CAR domicilié(e) 225 Bretelle de l'échangeur - 06211 - MANDELIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 993 714 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMAGINE CAR domicilié(e) 225 Bretelle de l'échangeur - 06211 - MANDELIEU - France.
La marque PACK 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMAGINE CAR, SARL - 225 Bretelle de l'échangeur - 06211 - MANDELIEU - France - SIREN 433993714
IMAGINE CAR - 225 Bretelle de l'échangeur - 06211 - MANDELIEU - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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