Déposée le 2 août 1999 par la société IMAGES ET LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MONSIEUR CINÉMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-37 du 10 septembre 1999.
Le déposant est la société IMAGES ET LOISIRS domicilié(e) 4 rue Agut - 71010 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 300 517 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Combier Marc, Images et Loisirs domicilié(e) 4 rue Agut, CS 91710 - 71010 - MACON - France.
La marque MONSIEUR CINÉMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMAGES ET LOISIRS, SA, CS91710 - 4 rue Agut - 71010 - MACON - France - SIREN 307300517
M. Combier Marc, Images et Loisirs - 4 rue Agut, CS 91710 - 71010 - MACON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02
Demande de renouvellement le 13 février 2009 n°2398396 - Publication au BOPI 2009-02-13
Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2403950 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-07
Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502173 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Inscription le 30 juillet 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°509960 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-07-30
Inscription le 30 juillet 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°509957 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-07-30
Inscription le 30 juillet 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°509958 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-07-30
Inscription le 30 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°509959 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-07-30
Inscription le 30 juillet 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°509961 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-07-30
Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561110 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07
Inscription le 5 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°762002 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-05
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2019 n°2716290 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-05-24
Supports magnétiques de données, films, disques, cassettes audio, vidéodisques et vidéocassettes, cédéroms. Produits de l'imprimerie, livres, revues, fiches, photographies, cartes. Services de divertissement et d'éducation, édition de livres, production de films et d'émissions de télévision et radio.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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