Déposée le 12 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) images et légendes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SANTEamine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) images et légendes domicilié(e) 8 Place du Gal de Gaulle, BP 600011 - 59872 - ST ANDRE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 978 581 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, images et légendes, Mme Ansart Advielle Laure domicilié(e) 8 Place du Gal de Gaulle, BP 600011 - 59872 - ST ANDRE Cedex - France.
La marque SANTEamine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
images et légendes, sarl - 8 Place du Gal de Gaulle, BP 600011 - 59872 - ST ANDRE Cedex - France - SIREN 400978581
images et légendes, Mme Ansart Advielle Laure - 8 Place du Gal de Gaulle, BP 600011 - 59872 - ST ANDRE Cedex - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes.
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