Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FRANGLAISE
IMAGES CORP, SAS

Numéro de dépôt :
4165329
Date de dépôt :
17/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2025
LA FRANGLAISE de IMAGES CORP

Présentation de la marque LA FRANGLAISE

Déposée par voie électronique le 17 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMAGES CORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FRANGLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMAGES CORP domicilié(e) 31 ALLEE DE CHARTRES - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMAGES CORP, M. PIERRE MIDY domicilié(e) 31 ALLEE DE CHARTRES - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LA FRANGLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANGLAISE arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.

IMAGES CORP a également déposé les autres marques suivantes : SCHOOL TOUCH students – made ST. , KULTUR PROD , INKREASE , Spotted , Oxford College , FABSTORE


IMAGES CORP, SAS - 31 ALLEE DE CHARTRES - 33000 - BORDEAUX - France


IMAGES CORP, M. PIERRE MIDY - 31 ALLEE DE CHARTRES - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.