Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOCUSOLVE
IMAGE SCIENCES, INC. société organisée sous les lois de l'Etat du Texas

Numéro de dépôt :
93482079
Date de dépôt :
01/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2013

Présentation de la marque DOCUSOLVE

Déposée le 1 septembre 1993 par la société IMAGE SCIENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCUSOLVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la société IMAGE SCIENCES domicilié(e) 5910 North Central Expressway, Suite 800, Etat du Texas,75206 DALLAS,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2243136) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2243136) - 75441 - France.

La marque DOCUSOLVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOCUSOLVE est expirée depuis le 27 mai 2013.

IMAGE SCIENCES a également déposé les autres marques suivantes : DOCUMENT CORPORATION , IMAGE SCIENCES , DOCUCORP , DOCUMERGE , PRINTCOMMANDER


IMAGE SCIENCES, INC. société organisée sous les lois de l'Etat du Texas - 5910 North Central Expressway, Suite 800, Etat du Texas,75206 DALLAS,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2243136) - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2243136) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2003 n°2243136 - Publication au BOPI 2003-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Programmes d'ordinateurs (enregistrés) pour la gestion et la production de documents