Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCUMENT CORPORATION
IMAGE SCIENCES

Numéro de dépôt :
97682711
Date de dépôt :
16/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2007

Présentation de la marque DOCUMENT CORPORATION

Déposée le 16 juin 1997 par IMAGE SCIENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCUMENT CORPORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est IMAGE SCIENCES, domicilié(e) 5910 North Central Expressway, Suite 800, DALLAS, Etat du Texas 75206 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque DOCUMENT CORPORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCUMENT CORPORATION est expirée depuis le 16 juin 2007.

IMAGE SCIENCES a également déposé les autres marques suivantes : IMAGE SCIENCES , DOCUSOLVE , DOCUCORP , DOCUMERGE , PRINTCOMMANDER


IMAGE SCIENCES - 5910 North Central Expressway, Suite 800, DALLAS, Etat du Texas 75206 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Logiciels d'ordinateur (programmes enregistrés) pour la création, la production, la conversion, l'enregistrement, l'indexage, l'archivage, I'impression, l'affichage, la visualisation, la publication, l'émission, le cryptage, la gestion, la typographie et la distribution de documents