Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVATIS
IMAGE - PARIS -

Numéro de dépôt :
3145155
Date de dépôt :
01/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2012
INNOVATIS de IMAGE - PARIS

Présentation de la marque INNOVATIS

Déposée le 1 février 2002 par IMAGE - PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INNOVATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est IMAGE - PARIS - domicilié(e) 78 RUE LAFAYETTE, SARL,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMAGE PARIS domicilié(e) 78 rue Lafayette,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque INNOVATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVATIS est expirée depuis le 1 février 2012.


IMAGE - PARIS - - 78 RUE LAFAYETTE, SARL,75009 PARIS - 75009 - France


IMAGE PARIS - 78 rue Lafayette,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 22 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391257 - Publication au BOPI 2004-04-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Epargne. Capitalisation, à savoir : Contitution de capitaux.