IMAGE A L'ENCRE RC La Rochelle B 424 964 633 APE 744A
Numéro de dépôt :
3256195
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2013
Présentation de la marque LA BAULE habitat
Déposée le 31 octobre 2003 par IMAGE A L'ENCRE RC La Rochelle B 424 964 633 APE 744A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BAULE habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est IMAGE A L'ENCRE RC La Rochelle B 424 964 633 APE 744A domicilié(e) 82, Bld Émile Delmas,17000 La Rochelle - 17000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMAGE À L'ENCRE RC La Rochelle B 424 964 633 APE 744A domicilié(e) 82, Bld Émile Delmas,17000 La Rochelle - 17000 - France.
La marque LA BAULE habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAULE habitat est expirée depuis le 31 octobre 2013.
IMAGE A L'ENCRE RC La Rochelle B 424 964 633 APE 744A - 82, Bld Émile Delmas,17000 La Rochelle - 17000 - France
IMAGE À L'ENCRE RC La Rochelle B 424 964 633 APE 744A - 82, Bld Émile Delmas,17000 La Rochelle - 17000 - France
Inscription le 8 décembre 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°403690 - Publication au BOPI 2004-12-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Edition de livres de revues. Photographie. Magazines.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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