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CT-Navigation
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CT-Navigation
IMACTIS

Numéro de dépôt :
4550719
Date de dépôt :
13/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2029
CT-Navigation de IMACTIS

Présentation de la marque CT-Navigation

Déposée par voie électronique le 13 mai 2019 par IMACTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CT-Navigation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est IMACTIS domicilié(e) 20 RUE DU TOUR DE L'EAU - 38400 - SAINT MARTIN D'HERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CT-Navigation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT-Navigation arrivera à expiration en date du 13 mai 2029.

IMACTIS a également déposé les autres marques suivantes : CT-Nav , NaviKit , NaviStation


IMACTIS - 20 RUE DU TOUR DE L'EAU - 38400 - SAINT MARTIN D'HERES - France


REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Inscription le 15 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°805526 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-15

Appareils et instruments médicaux.