Déposée le 19 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMACOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Bercy Image » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMACOM domicilié(e) 6 rue de l'Aubrac,75012 Paris - 75012 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMACOM SARL domicilié(e) 6 rue de l'Aubrac,75012 Paris - 75012 - France.
La marque Bercy Image a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMACOM SARL - 6 rue de l'Aubrac,75012 Paris - 75012 - France
IMACOM SARL - 6 rue de l'Aubrac,75012 Paris - 75012 - France
Inscription le 7 juillet 2003 - Rejet partiel n°373633 - Publication au BOPI 2003-07-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Tirage de photographie. Développement des pellicules photographique. Photographie. Supports pour photographies.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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