Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAIQUES EUROPEENNES
IMA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1580158
Date de dépôt :
14/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2000

Présentation de la marque MOSAIQUES EUROPEENNES

Déposée le 14 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) IMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSAIQUES EUROPEENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMA domicilié(e) 20 rue de Mogador, 75009 PARIS - France.

La marque MOSAIQUES EUROPEENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIQUES EUROPEENNES est expirée depuis le 14 mars 2000.

IMA a également déposé les autres marques suivantes : FOR YOU , IMA , IMA , LA POSTALE , IMA , IMA , RINGS , VIC , AINES , AMI


IMA, Société Anonyme - 20 rue de Mogador, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

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