Déposée le 3 décembre 1993 par ILTIS Jean-Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SMELLSNIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-03 du 21 janvier 1994.
Le déposant est ILTIS Jean-Yves domicilié(e) 21 rue des Clochettes,68350 BRUNSTATT (dossier no 2253201) - 68350 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Thierry BURKARD Avocat domicilié(e) 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE (dossier no 2253201) - 68100 - France.
La marque SMELLSNIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMELLSNIP est expirée depuis le 27 novembre 2013.
ILTIS Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : CACTUS
ILTIS Jean-Yves - 21 rue des Clochettes,68350 BRUNSTATT (dossier no 2253201) - 68350 - France
Me Thierry BURKARD Avocat - 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE (dossier no 2253201) - 68100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20
Inscription le 16 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258051 - Publication au BOPI 1998-07-16
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2003 n°2253201 - Publication au BOPI 2003-11-27
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03
- Article de parfumerie à savoir désodorisant à usage personnel. - Désodorisants autres qu'à usage personnel. - Appareil de désodorisation non à usage personnel. - Appareil de désodorisation à usage personnel
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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