Déposée le 16 janvier 1995 par ILTIS Jean-Yves et GEIER Antoine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NATURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-08 du 24 février 1995.
Les déposants sont ILTIS Jean-Yves, domicilié(e) 19, rue de Heimsbrunn, 68200 MULHOUSE - France et GEIER Antoine, domicilié(e) 4, Chemin du Schimmelrain, 68500 GUEBWILLER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILTIS Jean-Yves - France.
La marque NATURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ILTIS Jean-Yves - 19, rue de Heimsbrunn, 68200 MULHOUSE - France
GEIER Antoine - 4, Chemin du Schimmelrain, 68500 GUEBWILLER - France
ILTIS Jean-Yves - France
Inscription le 16 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258051 - Publication au BOPI 1998-07-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25
Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08
Désodorisants autres qu'à usage personnel.Appareil de désodorisation non à usage personnel.Appareil de désodorisation à usage personnel.Article de parfumerie à savoir désodorisant à usage personnel
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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