Déposée le 7 mai 1999 par ILTIS Jean-Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est ILTIS Jean-Yves, domicilié(e) 21 rue des Clochettes, 68350 BRUNSTATT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BURKARD Avocat - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791640.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ILTIS Jean-Yves - 21 rue des Clochettes, 68350 BRUNSTATT - France
Thierry BURKARD Avocat - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Savons, parfums, lotions cosmétiques, huiles essentielles, désodorisants à usage personnel Désodorisants d'atmosphère, plaquettes parfumées pour désodoriser Vêtements (à l'exception des vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu et des vêtements spéciaux pour salles d'opération).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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