Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ILTIS Jean-Yves

Numéro de dépôt :
99789893
Date de dépôt :
29/04/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 avril 1999 par ILTIS Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est ILTIS Jean-Yves, domicilié(e) 21 rue des Clochettes, 68350 BRUNSTATT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BURKARD Avocat - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789893.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 avril 2009.

ILTIS Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : LE TAMBOUR FRANCAIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TYBOX , (Marque figurative) , FLOWER POWER , BOX'AIR , (Marque figurative) , VIVE LE FOOT! , EL'PICO


ILTIS Jean-Yves - 21 rue des Clochettes, 68350 BRUNSTATT - France


Thierry BURKARD Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Savons, parfums, lotions cosmétiques, huiles essentielles Désodorisants d'atmosphère, plaquettes parfumées pour désodoriser Appareils pour désodoriser l'atmosphère (non à usage personnel).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.