Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ILTIS Jean-Yves

Numéro de dépôt :
97699456
Date de dépôt :
10/10/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 octobre 1997 par ILTIS Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est ILTIS Jean-Yves, domicilié(e) 21 rue des Clochettes, 68350 BRUNSTATT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BURKARD - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699456.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 octobre 2007.

ILTIS Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : LE TAMBOUR FRANCAIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TYBOX , (Marque figurative) , FLOWER POWER , BOX'AIR , (Marque figurative) , VIVE LE FOOT!


ILTIS Jean-Yves - 21 rue des Clochettes, 68350 BRUNSTATT - France


Thierry BURKARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Savons, parfums, lotions cosmétiques, huiles essentielles Désodorisants d'atmosphère, plaquettes parfumées pour désodoriser Appareils pour désodoriser l'atmosphère Vêtements pour l'habillement et vêtements de sport autres que de plongée.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.