Déposée le 22 mai 2000 par ILTIS Jean-Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE TAMBOUR FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est ILTIS Jean-Yves, domicilié(e) 21 rue des Clochettes, 68350 BRUNSTATT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BURKARD Avocat - France.
La marque LE TAMBOUR FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ILTIS Jean-Yves - 21 rue des Clochettes, 68350 BRUNSTATT - France
Thierry BURKARD Avocat - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, désodorisants à usage personnel, tous ces produits étant de provenance française. Désodorisants d'atmosphère, plaquettes parfumées pour désodoriser, pochettes désodorisantes non à usage personnel, tous ces produits étant de provenance française. Appareils pour désodoriser l'atmosphère, tous ces produits étant de provenance française.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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