Déposée le 12 juillet 2000 par ILTIS Jean-Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CANON A ODEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-34 du 25 août 2000.
Le déposant est ILTIS Jean-Yves, domicilié(e) 21 rue des Clochettes, 68350 BRUNSTATT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BURKARD - France.
La marque CANON A ODEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ILTIS Jean-Yves - 21 rue des Clochettes, 68350 BRUNSTATT - France
Thierry BURKARD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51
Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34
Désodorisants d'atmosphère, plaquettes parfumées pour désodoriser, pochettes désodorisantes non à usage personnel Appareils pour désodoriser l'atmosphère non à usage personnel Services de désodorisarion de l'air.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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