Marque expirée - Marque en non vigueur

CACTUS
ILTIS Jean-Yves

Numéro de dépôt :
96627941
Date de dépôt :
29/05/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2016

Présentation de la marque CACTUS

Déposée le 29 mai 1996 par ILTIS Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CACTUS »

Le déposant est ILTIS Jean-Yves domicilié(e) 21 rue des Clochettes,68350 BRUNSTATT (dossier no 2315698) - 68350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BURKARD Avocat domicilié(e) 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE (dossier no 2315698) - 68100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CACTUS est expirée depuis le 29 mai 2016.

ILTIS Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : SMELLSNIP


ILTIS Jean-Yves - 21 rue des Clochettes,68350 BRUNSTATT (dossier no 2315698) - 68350 - France


Thierry BURKARD Avocat - 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE (dossier no 2315698) - 68100 - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-52

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Inscription le 28 novembre 1996 - Retrait partiel n°209444 - Publication au BOPI 1996-11-28

Inscription le 29 mai 2006 - Changement d'adresse n°439236 - Publication au BOPI 2006-05-29

Inscription le 28 novembre 1996 - Retrait partiel n°209444 - Publication au BOPI 1996-11-28

Renouvellement avec limitation le 29 mai 2006 n°2315698 - Publication au BOPI 2006-05-29

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Désodorisants autres qu'à usage personnel. Appareils de désodorisation non à usage personnel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.