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Marques déposées par ILTIS Jean-Yves
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ARBRE DU PARADIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBRE DU PARADIS
ILTIS Jean-Yves
GEIER Antoine

Numéro de dépôt :
94514423
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2004

Présentation de la marque ARBRE DU PARADIS

Déposée le 31 mars 1994 par ILTIS Jean-Yves et GEIER Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARBRE DU PARADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Les déposants sont ILTIS Jean-Yves, domicilié(e) 19, rue de Heimsbrunn, 68200 MULHOUSE - France et GEIER Antoine, domicilié(e) 4, Chemin du Schimmelrain, 68500 GUEBWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILTIS Jean-Yves - France.

La marque ARBRE DU PARADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBRE DU PARADIS est expirée depuis le 31 mars 2004.

ILTIS Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : LE TAMBOUR FRANCAIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TYBOX , (Marque figurative) , FLOWER POWER , BOX'AIR , (Marque figurative) , VIVE LE FOOT!


ILTIS Jean-Yves - 19, rue de Heimsbrunn, 68200 MULHOUSE - France

GEIER Antoine - 4, Chemin du Schimmelrain, 68500 GUEBWILLER - France


ILTIS Jean-Yves - France


Inscription le 16 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258051 - Publication au BOPI 1998-07-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Désodorisants autres qu'à usage personnel.Appareil de désodorisation non à usage personnel.Appareil de désodorisation à usage personnel

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.