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Marques déposées par monsieur ILTIS Alain
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TEMPORAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TEMPORAL
M. ILTIS Alain

Numéro de dépôt :
4285965
Date de dépôt :
08/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2026
TEMPORAL de ILTIS Alain

Présentation de la marque TEMPORAL

Déposée le 8 juillet 2016 par monsieur ILTIS Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TEMPORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur ILTIS Alain domicilié(e) 12 Bd Gambetta - 10000 - TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ILTIS Alain domicilié(e) Technopole de l'Aube, 2 RUE Gustave Eiffel - 10430 - ROSIERES-PRES-TROYES - France.

La marque TEMPORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285965.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPORAL arrivera à expiration en date du 8 juillet 2026.

ILTIS Alain a également déposé les autres marques suivantes : TEMPORAL &


M. ILTIS Alain - 12 Bd Gambetta - 10000 - TROYES - France


M. ILTIS Alain - Technopole de l'Aube, 2 RUE Gustave Eiffel - 10430 - ROSIERES-PRES-TROYES - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 25 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698693 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-25

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.