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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ILTET
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ILTET
Marque expirée - Marque en non vigueur

ILTET
ILTET, SAS

Numéro de dépôt :
3706874
Date de dépôt :
23/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2020
ILTET de ILTET

Présentation de la marque ILTET

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ILTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ILTET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ILTET domicilié(e) 32 Français - 54000 - Nancy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILTET domicilié(e) 32 Français - 54000 - Nancy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILTET est expirée depuis le 23 janvier 2020.

ILTET a également déposé les autres marques suivantes : Bioteet


ILTET, SAS - 32 Français - 54000 - Nancy - France


ILTET - 32 Français - 54000 - Nancy - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 29 janvier 2013 - Changement d'adresse n°593619 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.