Déposée le 17 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) ILOG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KADS TOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ILOG domicilié(e) 9 rue de Verdun,94250 GENTILLY (dossier no 2220437) - 94250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 852 458 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2220437) - 74008 - France.
La marque KADS TOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ILOG, société anonyme - 9 rue de Verdun,94250 GENTILLY (dossier no 2220437) - 94250 - France - SIREN 340852458
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2220437) - 74008 - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-46
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2002 n°2220437 - Publication au BOPI 2002-05-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42
Inscription le 22 avril 2002 - Changement d'adresse n°345066 - Publication au BOPI 2002-04-22
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25
support magnétique DOCUMENTATION : Manuel utilisateur Manuel de référence Guide méthodologique KADS Service de Programmation pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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