Déposée le 19 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) ILOG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ENGINEERED FOR CHANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ILOG domicilié(e) 9 rue de Verdun - BP 85,94253 Gentilly Cedex - 94253 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 852 458 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILOG S.A. Mme Odile Chenetier domicilié(e) 9 rue de Verdun - BP 85,94253 Gentilly Cedex - 94253 - France.
La marque ENGINEERED FOR CHANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ILOG S.A. - 9 rue de Verdun - BP 85,94253 Gentilly Cedex - 94253 - France - SIREN 340852458
ILOG S.A. Mme Odile Chenetier - 9 rue de Verdun - BP 85,94253 Gentilly Cedex - 94253 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Inscription le 21 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527892 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21
Inscription le 21 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527891 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21
Inscription le 21 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527890 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21
Inscription le 21 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°527889 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21
Logiciel Documentation Service de Programmation pour ordinateur
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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