Déposée le 31 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ILLUMINATIONS TECHNIQUES ET CREATIVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ITC ILLUMINATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ILLUMINATIONS TECHNIQUES ET CREATIVES domicilié(e) 7, chemin de la Perpigane - 13821 - LA PENNE-SUR-HUVEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 599 791 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque ITC ILLUMINATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITC ILLUMINATIONS est expirée depuis le 31 octobre 2021.
ILLUMINATIONS TECHNIQUES ET CREATIVES, SARL - 7, chemin de la Perpigane - 13821 - LA PENNE-SUR-HUVEAUNE - France - SIREN 533599791
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560627 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2483171 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-28
Installations d'éclairage et d'illuminations intérieures et extérieures, décors et guirlandes lumineuses. Décorations pour arbres de Noël. Communications par terminaux d'ordinateurs sur réseau national et international.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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