Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU MOQUETTE
ILLOUZ Maurice

Numéro de dépôt :
1325539
Date de dépôt :
04/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/1995
RESEAU MOQUETTE de ILLOUZ Maurice

Présentation de la marque RESEAU MOQUETTE

Déposée le 4 octobre 1985 par ILLOUZ Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESEAU MOQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ILLOUZ Maurice domicilié(e) 334, rue de Vaugirard, PARIS 15. DROUHIN Gérard, 40, rue de Palloy, CLICHY DE MONTPEZAT Dominique, 24, av de la Porte de Vincennes, PARIS 12 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denise MOTTET - France.

La marque RESEAU MOQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU MOQUETTE est expirée depuis le 4 octobre 1995.

ILLOUZ Maurice a également déposé les autres marques suivantes : M LA MOQUETTERIE


ILLOUZ Maurice - 334, rue de Vaugirard, PARIS 15. DROUHIN Gérard, 40, rue de Palloy, CLICHY DE MONTPEZAT Dominique, 24, av de la Porte de Vincennes, PARIS 12 - France


Denise MOTTET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Revêtements de sol, tapis, moquettes, nattes, linoléum