Déposée le 13 juillet 1978 par ILLINOIS TOOL WORKS INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: ILLINOIS TOOL WORKS INC. domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), ayant son siège social: 8501 West Higgins Road, CHICAGO, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque SEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: ILLINOIS TOOL WORKS INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), ayant son siège social: 8501 West Higgins Road, CHICAGO, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015
Rondelles de blocage, vis, boulons, écrous indessérrables et dispositifs de blocage pour instruments à poser les vis et les rivets;combinaisons de rondelles et de vis ou boulons.Machines, machines-outils, notamment pour assembler écrous, boulons, vis et autres éléments de fixation avec des rondelles ou des éléments pré-assemblés.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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