Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOPASS
ILLINOIS TOOL WORKS INC

Numéro de dépôt :
3202194
Date de dépôt :
31/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/12/2022
BIOPASS de ILLINOIS TOOL WORKS INC

Présentation de la marque BIOPASS

Déposée le 31 décembre 2002 par ILLINOIS TOOL WORKS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIOPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est ILLINOIS TOOL WORKS INC domicilié(e) 3600 WEST LAKE AVENUE - 60026 - GLENVIEW ILLINOIS - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M. Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque BIOPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOPASS arrivera à expiration en date du 31 décembre 2022.

ILLINOIS TOOL WORKS INC a également déposé les autres marques suivantes : IXANE , VisioParc , CIDELRACK , KEPS , POLY-PREY , EMERAUDE , KEYSEAL , ROCKWELL , POLYFORM , (Marque figurative)


ILLINOIS TOOL WORKS INC - 3600 WEST LAKE AVENUE - 60026 - GLENVIEW ILLINOIS - États-Unis


SGA2 - Rue M. Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Inscription le 16 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562243 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2012 n°2515797 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Appareils de chauffage, de cuisson, de production de vapeur et de réfrigération notamment armoires de transfert chaudes et froides.