BIOPASS
Présentation de la marque BIOPASS
Déposée le 31 décembre 2002 par ILLINOIS TOOL WORKS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIOPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIOPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOPASS est expirée depuis le 31 décembre 2022.
ILLINOIS TOOL WORKS INC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06
Inscription le 16 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562243 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2012 n°2515797 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05