Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPRAY-TEC
ILLINOIS TOOL WORKS Inc Société régie selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
95557767
Date de dépôt :
10/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2015

Présentation de la marque SPRAY-TEC

Déposée le 10 février 1995 par la société ILLINOIS TOOL WORKS Inc Société régie selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPRAY-TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la société ILLINOIS TOOL WORKS Inc Société régie selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 3600 West Lake Avenue, Glenview ILLINOIS 60025-5811,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2279565) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2279565) - 75008 - France.

La marque SPRAY-TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPRAY-TEC est expirée depuis le 10 février 2015.

ILLINOIS TOOL WORKS Inc Société régie selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : PACNUT , OCTOPUS , CHOCKFAST , SUPER CYANO , TECHNI-SPRAY , TEXWIPE


ILLINOIS TOOL WORKS Inc Société régie selon les lois de l'Etat du Delaware - 3600 West Lake Avenue, Glenview ILLINOIS 60025-5811,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2279565) - États-Unis


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2279565) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2005 n°2279565 - Publication au BOPI 2005-01-18

Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325391 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 3 juin 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°346943 - Publication au BOPI 2002-06-03

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination n°325392 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 22 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339342 - Publication au BOPI 2002-01-22

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis (autres que les isolants), laques (peintures); préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches (éclairage)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.