Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMS
Société dite: ILLINOIS TOOL WORKS INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.);

Numéro de dépôt :
1473397
Date de dépôt :
27/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1998

Présentation de la marque SEMS

Déposée le 27 juin 1988 par la société ILLINOIS TOOL WORKS INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.); auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ILLINOIS TOOL WORKS INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.); domicilié(e) 8501 West Higgins Road, Chicago, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque SEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMS est expirée depuis le 27 juin 1998.

ILLINOIS TOOL WORKS INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.); a également déposé les autres marques suivantes : ZYGLO , SOCKETFAST , ZIP-PAK , SPOTCHECK , MAGNAFLUX , CORTRON , FASTEX , HELICON , TENAX , TEKS


Société dite: ILLINOIS TOOL WORKS INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.); - 8501 West Higgins Road, Chicago, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Rondelles de blocage, vis, boulons, écrous indessérables et dispositifs de blocage pour instruments à poser les vis et les rivets;combinaisons de rondelles et de vis ou boulons. Machines, machines-outils, notamment pour assembler écroux, boulons, vis et autres éléments de fixation avec des rondelles ou des éléments pré-assemblés

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.